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30.04.2008
les 35 heures...
On dit qu'avec le paquet fiscal, Nicolas Sarkozy a vidé les caisses de l'Etat de 15 milliards d'euros, et que la droite sait que donner des subventions aux entreprises.... mais savez vous combien coûtent chaque année les 35 heures à l'Etat en subventions aux entreprises??
16 MILLIARDS D'EUROS CHAQUE ANNEE DEPUIS 2000
Les salariés passant aux 35 heures ont conservé leur salaire initial (payés 39 heures en ne travaillant que 35 heures) grâce à des subventions financées par la fiscalité, et à une modération des augmentations salariales. Ces subventions coûtent à la collectivité 16 milliards d’euros chaque année. (source IFRAP).
SANS OUBLIER QUE LES 35 HEURES ONT BLOQUER LES SALAIRES DES FRANCAIS !
Les "biens pensants" de gauche feraient bien de regarder le gâchi d'argent des 35 heures avant de parler !
19:26 Publié dans Actu | Lien permanent | Commentaires (16) | Envoyer cette note | Tags : 35 heures, paquet fiscal, dette, sarkozy, ps, gauche

Commentaires
Les salariés ont donc gagné cinq heures de repos hebdomadaires pour 16 milliards d'euros. Ceux qui ont travaillé de 35 à 39 heures ont vu ces heures majorées de 20%. Les entreprise ont utilisé les 16 milliards d'euros pour rationaliser la production, notamment intensifier les cadences ou bien quand elles ont joué le jeu, embaucher des chômeurs.
Où sont les 15 milliards du paquet fiscal ?
Un tiers aux heures supplémentaires, d'autant plus fortes qu'on gagne bien sa vie : les plus aisés en priorité. Du point de vue de la croissance, c'est un pur effet d'aubaine.
Ensuite, il y a les intérêts d'emprunt qui concerne avant tout les ménages qui ont de fortes capacités d'emprunts, c'est-à-dire pas les ménages modestes.
Ensuite, il y a les droits de mutation. Les petites successions sont déjà défiscalisées. Ce sont les plus grosses qui en ont le plus profité.
Il y a le bouclier fiscal. Christine Lagarde justifiait sa mesure en nous invitant à aller gare du Nord à Paris, regarder "tous ces banquiers français partis travailler à l’étranger, n’ont qu’une envie, rentrer vivre en France" manifestement, ça ne s'adresse pas au carriste de Vistéon.
Et pour finir, il y a encore des dégrèvement d'impôt sur la fortune.
Pour donner une idée de la logique d'ensemble :
16 000 redevables de l'ISF se partagent 350 millions de remboursements d'impôts
77 000 contribuables non assujettis à l'ISF "héritant", eux, de 50 millions.
Plus vous avez d'argent, plus vous palpez, moins vous avez d'argent, moins vous touchez.
Ecrit par : Tom- | 30.04.2008
tom, voyant que tu as BEAUCOUP DE MAL à comprendre les heures supplémentaires, je vais réexpliquer !!!
SEULS LES OUVRIERS ET SIMPLES SALARIES PEUVENT faire des heures supplémentaires! ce sont dont les salariés ayant les salaires les plus faibles.
les cadres ne peuvent pas faire d'heures supplémentaires, leur contrat de travail est régit par les conventions de forfaits (articles L 212-15-1 à L 212-15-3 du code du travail)
les 35 heures ont peut être réduit la durée de travail, mais cela a surtout BLOQUER LES SALAIRES !
en tout cas, les socialistes disent qu'il n'y a pas que la droite qui donne de l'argent aux entreprises... et bien en voila le contraire !!
de plus, toujours selon l'IFRAP et même DSK, les "35 heures" ont créés 200 000 emplois... en 2007, plus de 300 000 emplois ont été créés !!!
Ecrit par : guillaume | 01.05.2008
Le Medef et Strauss-Kahn qui était hostile aux 35 heures et ne s'en est jamais caché) évalue la création d'emploi à 200 000, pour l'IFRAP c'est 50 000 mdr... (colloque du 28 octobre 2002) pour l'IRES, c'est 500 000 (revue de l'IRES n° 38) et pour le juge de paix : l'INSEE, c'est 350 000. http://www.insee.fr/fr/ffc/docs_ffc/es376377b.pdf
Pour les heures sup. Mon dieu ça prétend faire des études en droit social... Maréchal (nous voilà), il faut d'urgence aller faire un stage en entreprise. Le monde ne se résume pas aux ouvriers, aux "simples" salariés et aux cadres. C'est un peu plus compliqué que ça.
Y a trois types de cadres. Les cadres dirigeants qui n'ont pas d'horaires, pas d'heures supplémentaires. Il n'y en a vraiment pas beaucoup. C'est le cas d'un directeur général par exemple.
Les cadres intégrés, qui suivent la production sur un site, par exemple : à 35 heures comme tout le monde sauf lorsqu'ils passent une convention individuelle au forfait. Dans ce cas votre législation sur les heures sup est intégrée au forfait. Si ils dépassent le forfait, ils basculent en heures sup.
Les cadres autonomes, par exemple les cadres commerciaux. Ceux-là sont souvent au forfait, votre petit cadeau va les concerner par ce bout, ou bien à 35 heures, et là, ils font des heures sup.
A savoir : 90% des affaires au prud'hommes impliquent d'une manière ou d'une autre les heures sup non payées. La moitié des inspections inopinées par un inspecteur ou un contrôleur du travail donnent lieu à un redressement sur les heures supplémentaires. Si vous vouliez que les français gagnent plus d'argent par les heures sup, il fallait accroitre la répression des patrons voyoux, il y en a quelques uns, qui ne payent pas du tout les heures sup et font travailler les gens gratuitement.
Pour finir, si la "thèse" de ce billet, c'était de démontrer que sous la gauche aussi, l'Etat donne de l'argent aux entreprises, c'est raté. Nous avons diminué les cotisations sociales, oui, mais avec des contre-parties.
Vous avez vidé les caisses et maintenant les français payent cash : tribunaux, régiments, posts d'enseignants, hopitaux.
Ecrit par : Tom- | 01.05.2008
Au fait, Maréchal (nous voilà), Christine Lagarde, quand elle parle des banquiers de la gare du Nord, à votre avis, elle les voie plutôt en bleu de chauffe ou en attaché-case-costard-cravate ?
Ecrit par : Tom- | 01.05.2008
Bravo Tom pour le copier/coller. Par contre, vous êtes lamantable avec votre maréchal nous voila, enfin, ca prouve au moins que vous avez un peu de culture...
Ecrit par : Charly | 01.05.2008
et vous quoi contre les costards cravate??!!Vous savez que l'ISF est l'impot le plus injuste qui soit!! il serait responsable d’un déficit de 200 000 emplois en France!! et ce sont des sources apolitique qui le disent! DE plus Dans tous les cas, les délocalisations des redevables à l'ISF constituent une perte de dynamisme pour l'économie française : plus jeunes que la moyenne des redevables à l'ISF (qui est de 66 ans), tout en étant expérimentés (fourchette des 45-55 ans), nettement plus riches que la moyenne des redevables à l'ISF, ces contribuables, parmi lesquels les dirigeants d'entreprise sont très nombreux, ont eu depuis six ans à leur disposition 10 à 15 milliards d'euros de capitaux qu'ils ont pu investir ailleurs qu'en France. ». Dans un reportage sur l'ISF, l'émission télévisée Capital estime elle qu'un tiers des multimillionnaires français s'expatrient[18]. De plus ces estimations ne comptabilisent pas les français deja expatriés qui renoncent a rentrer en France après avoir réussi financièrement à l'étranger.
L'Institut Montaigne insiste également sur les coûts directs et indirects de l'ISF pour l'économie française : il estime à 130 milliards € le montant des capitaux qui ont quitté la France pour éviter l'ISF entre 1997 et 2006 et plus de 200 milliards depuis la création de cet impôt. Pour un bénéfice de 3,6 milliards € par an, l'ISF entraine également selon l'Institut Montaigne des pertes fiscales cumulées de 15,9 milliards €!'c'est pas de droite l'institut montaigne!!!!!!!
L'ISF peut être confiscatoire[19] : en effet les revenus du capital après tous les impôts (revenu, plus-value, CSG, CRDS, ISF) et après l'inflation peuvent devenir négatifs. Le terme de « syndrome de l'île de Ré » a été utilisé pour illustrer la situation de nombreux contribuables, comme un agriculteur de l'île de Ré redevable de l'ISF mais qui ne dispose pas des revenus permettant de s'en acquitter. En effet dans ce cas, l'agriculteur devient imposable parce que le prix du terrain a augmenté autour de son exploitation. Dans ce cas, l'effet de l'ISF est de forcer un contribuable à vendre son bien et à quitter son lieu de résidence. Ce cas particulier a été limité par l'adoption du bouclier fiscal qui plafonne l'impôt du contribuable à 50 % de ses revenus (le bouclier fiscal lui impose également de faire l'avance des sommes en cause, qui ne sont remboursées que l'année suivante).ALORS TOM cela ne profite que aux riches le bouclier fiscal ! l'agriculteur de l'ile de ré c'est vrai doit être souvent en costard cravate !!!!!!!
Le rapport de l'ISF est considéré comme faible relativement au coût de sa perception, qui nécessite le traitement des formulaires envoyés chaque année par les redevables. Compte tenu des autres effets négatifs (en particulier l'expatriation fiscale), il aurait au final un rendement net négatif. Ainsi, selon l'économiste Patrick Artus, il « coûterait deux fois en TVA non perçue ce qu'il rapporte. Selon Christian Chavagneux, rédacteur en chef d' "Alternatives Economiques", l'ISF entraînant et générant l'expatriation fiscale a un cout de pertes fiscales estimé à 10% des recettes fiscales annuelles pour l'État Français.»(ca c'est faux je suppose ! vous allez me sortir que patrick artus est un idiot et que vous en savez plus que lui !!!)
ET POUR FINIR LE CLOU DU SPECTACLE : Michel Charasse, créateur de l'IGF qui devint l'ISF, a déclaré : « C'était naïf de créer l’ISF en 1981, c’était bête de le rétablir en 1988. ». Son propre créateur, Michel Rocard, l'a également critiqué : « Je pense que l’ISF a été créé trop lourd avec une assiette restreinte. L’ISF n’a pas été bien créé. ». Jack Lang s'est prononcé en faveur d'une assiette élargie accompagnée d'une baisse des taux.
Vous voyez mois aussi je connais le copier-coller !!!!!!!!!! MAIS j'attends avec une grande impatience votre reponse!! et ne me sortez pas des ce sont des cons des idiots !Parce que rocard charasse lang ce sont des vrais socialistes!! MERCI d'avance !!
Ecrit par : kentin 08 | 01.05.2008
Comme l’a dit Tom, il y a trois sortes de cadres :
Les cadres dirigeants : ils ont les plus hautes fonctions dans l’entreprise, et ont aussi les plus fortes rémunérations. (article L 212-15-1 du code du travail).
Pour eux, il n’y a aucune limite de durée quotidienne ou hebdomadaire de travail. N’ayant aucune limite de durée de travail… ILS NE PEUVENT PAS FAIRE D’HEURES SUPPLEMENTAIRES !
Vous dites, que le système bénéficie en priorité aux salaires les plus gros… la preuve que non puisque les salariés ayant les revenus les plus élevés ne peuvent pas en faire !
Ces cadres n’ont pas le droit au repos hebdomadaire et aux repos des jours fériés. Une députée socialiste voulait même leur SUPPRIMER LES CONGES PAYES !!! (c’est du beau…).
Les cadres intégrés dans une équipe de travail : article L 212-15-3 du code du travail.
Pour ces cadres, des conventions de forfaits en jours ou en heures sont prévues. Article L 212-15-3
Si la convention de forfait est en heure, un accord d’entreprise PEUT ouvrir la faculté de faire des heures au-delà du forfait. La majoration de ces heures sera fixée ici par l’accord d’entreprise.
Par contre, si c’est une convention de forfait en jour, et que le nombre de jours travaillés dans l’année dépasse le plafond prédéfini, soit le salarié renonce à ses jours de congés, et est payés en contre partie, soit il récupère les jours travaillés en trop dans les trois mois de l’année qui suit.
Les cadres qui ont des conventions de forfaits en jours s’ils font des heures supplémentaires, les font au détriment de leurs jours de congés, ou bien les récupère, et ne sont donc pas payés en heures supplémentaires.
Les cadres autonomes ou cadres « ni-ni », issu de la jurisprudence, (chambre sociale, 9 juillet 2003).
Ce sont des cadres qui compte tenu de leur autonomie ne peuvent pas avoir de durée de temps de travail déterminé. Ils sont donc sous le régime des conventions de forfait en jours. Donc s’ils font des jous en plus, c’est soit au détriment de leurs jours de congés, soit ils les récupèrent, mais ils ne sont pas payés en conséquence !
bon, j'en conviens, j'ai fait une erreur pour ceux qui ont une convention de forfait en heures, mais bon, la majorité des cadres aujourd'hui est en convention de forfaits en jour. Les heures supplémentaires pour eux, on ne connait pas !
Ecrit par : guillaume | 01.05.2008
Si vous permettez, je source, en revanche je ne copie-colle pas. Ou très peu. Chacun sa méthode, la votre n'est pas méprisable, mais c'est la votre. Pas la mienne. Je voudrais ajouter que j'aime pas beaucoup votre ton "na-na-na-nèreu, c'est moi ka la plus grosse quéquette".
Vous soulignez deux types de contre-arguments.
1) L'ISF ferait fuir des contribuables. Ca, ça demande a être prouvé. Ce que vous me dites ne m'a pas convaincu. Le nombre de personnes soumises à l'ISF progresse rapidement et régulièrement. Les allègements de charge de 2004 n'ont rien changé à cela. C'est juste un joli cadeau.
L'ISF ferait fuir les capitaux. C'est inexacte ; la France est extrêmement attractive pour les capitaux elle est même au troisième rang mondial pour les investissements étrangers derrière les USA et la grande-Bretagne alors que nous ne sommes que 6ème pour le PIB.
2) Mes camarades émettent des critiques que vous semblez reprendre à votre compte. Vous devriez faire attention avant d'aller chercher des appuis à gauche. Pour Charasse (dont nous venons juste de suspendre l'adhésion), il ne rapporte pas assez, pour les autres, son assiette est trop étroite. Toutes ces critiques plaident pour une réforme : l'élargissement de l'assiette et une plus forte progressivité des taux. Vos amis du gouvernement font exactement l'inverse.
Un impôt progressif juste, c'est une assiette large, des taux très faibles à la base et qui progressent rapidement.
C'est d'ailleurs la raison pour laquelle je n'ai rien contre les costards cravates, au contraire.
Ecrit par : Tom- | 02.05.2008
C'était, pas une erreur, "nous voilà", c'était une généralisation bénigne.
Pour ce qui est des cadres dirigeants, il me semble inutile d'y revenir. Kentin, avec ce long développement sur les "costards cravates de la Gare du Nord" vient de nous expliquer à quel point le paquet fiscal leur est profitable. Je ne disconviens pas du fait que la rémunération des heures sup, ça ne les concerne pas. Ils se rattrapent largement sur le reste.
Petite correction, les cadres mentionnés à l'article L212 15 3 sont les cadres dit autonomes, ceux-là sont concernés par es conventions forfait. Cette disposition exclue les cadres qui relèvent de l'article L212 15 2 (les cadres intégrés) ; ils sont à 35 heures, font des heures supplémentaires. Les cadres intégrés sont exclus de cette disposition Faites attention, le jour de l'examen, "nous voilà", si non, on va vous recaler. Une fois arrivé dans une direction des ressources humaines d'entreprise, vous pourrez toujours faire croire à des cadres intégrés qu'ils sont au forfait jour, ou raconter des carabistouilles à vos cadre au forfait heure en les faisant bosser comme si ils étaient en forfait jour ; ce sont des pratiques courantes, et crapuleuses. Mais gare au contrôle ou au syndicaliste !
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000006647313&cidTexte=LEGITEXT000006072050&dateTexte=20080430
Maintenant examinons le cas des cadres au sens de l'article L212 15 3.
Pour les cadres au forfait en heure, la défiscalisation et les allègements de cotisation intervient au delà de la 1607ème heure selon un prorata trimestriel. Pour eux la question est réglée : ils en profitent. Reste les salariés au forfait jour, pour eux, ça intervient au delà du 218ème jour.
Donc, catégorie par catégorie, plus vous gagnez d'argent plus la ristourne est importante.
Ensuite, je le répète, une quantité phénoménale d'heure sup est réalisée gratuitement car non déclarée.
Ecrit par : Tom- | 02.05.2008
Petite question Tom, vous m'avez l'air convaincu du bénéfice que pourrait tirer la France de vos idées rétrogrades et des recettes éculées du PS.
Petite question, citez moi un pays où la mise en application de ces grandes idées fonctionne réellement, citez moi un pays où le socialisme à la française ( à nul autre pareil )est mis en oeuvre. Citez moi un pays possédant notre modèle de protection sociale, notre système de retraite par répartition, parmi les pays leaders dans ce monde. Donnez moi un pays DEMOCRATIQUE où le socialisme triomphant que vous prônez garantit des conditions de vie décente à son peuple ( oui pour moi hugo chavez n'est pas un démocrate)
Dites moi pourquoi vos amis socialistes transalpins ont été massivement rejeté par les citoyens italiens, reconnaissez qu'ils ont rendu à monsieur berlusconi un pays exsangue.
Vraiment vos postulats économiques sont dépassés, bienvenue dans l'économie de marché du 21 ème siècle, le gouvernement de monsieur sarkozy va prouver que le libéralisme seul, dans notre monde moderne, permet le progrès social. Désolé de vous décevoir mais je crois que vous en avez pour dix ans avec nicolas Sarkozy.
Ecrit par : vincent | 02.05.2008
Avez-vous seulement la moindre idée de mes postulats, de mes recettes, de mes grandes idées ?
Je n'ai plus de camarades italiens, ils se sont jetés dans les bras de l'équivalant de Bayrou avec un résultat catastrophique. A mon avis il ne vont pas tarder à y revenir, au bon vieux socialisme. Une leçon pour nous : exactement ce qu'il ne faut pas faire.
En revanche, à votre place je ne la ramènerais pas avec Berlusconi. Je ne la ramènerais pas avec vos amis Italiens du PPE ni avec Gianfranco Fini, qui a signé la préface Italienne du livre de Nicolas Sarkozy. Ce Monsieur Fini, est le chef de Alliance National, un parti qui assume ouvertement l'héritage du parti Fasciste de Mussolini.
J'vous jure, sur l'Italie, ne la ramenez pas. Ca va rendre la discussion impossible, on va accumuler les points godwin.
Ecrit par : Tom- | 02.05.2008
oui enfin si je ne parle pas de l'italie en attendant je n'ai pas de réponse à mes questions, c'est bien ce qu'il me semblait, le socialisme " à la française" est bien appelé à évoluer ou à disparaitre..........
Ecrit par : vincent | 03.05.2008
en plus tom après avoir relu notre discussion désolé mais je vous le donne le point godwin, votre argumentaire devenait trop court j'ai l'impression (1-0)
Ecrit par : vincent | 03.05.2008
Vincent, je prend le point Godwin, en effet, Sarkozy s'est acoquiné avec les post-fascistes italiens ; si vous tenez absolument à insister là dessus, il va y en avoir d'autres. Je ne peux pas répondre à votre première question tant que vous ne faites pas le détail des postulats, idées et autres recettes que vous m'attribuez et qui vous paraissent dépassées.
Et de fait, c'est pas une question que vous posez. Il est donc assez étrange d'attendre une réponse. Prenez donc exemple sur Maréchal. Au moins avec lui, on aborde des points précis. Ca oblige à se renseigner. On finira même par parler politique au bout d'un moment.
Ecrit par : Tom- | 04.05.2008
Sarko s'est acoquiné avec les post-fascistes italiens...n'importe quoi! Vive l'argument de la LCR. ( qui elle même ne cesse de s'acoquiner avec les post-staliniens). Ecoutez Claudine, Soyez serieuuuuuxxx!
Ecrit par : Pierre | 04.05.2008
vous connaissez la règle du jeu tom 1-0 fin de la discussion. Mettons que vous êtes plus intelligent que moi si ça vous fait plaisir mais on aura l'occasion de s'expliquer sur d'autres sujets.
Ecrit par : vincent | 04.05.2008
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